Participez à la vie du moto club les Guidons Vellaves. Suivez les actualités, le calendrier, partagez vos photos.
 
AccueilCalendrierFAQRechercherMembresGroupesS'enregistrerConnexion

~ Bienvenue sur le forum des Guidons Vellaves ~

Prochaine réunion: Vendredi 10 Mars
Prochaine Ballade : 18 et 19 Mars
Rechercher
 
 

Résultats par :
 

 


Rechercher Recherche avancée
Derniers sujets
Septembre 2018
LunMarMerJeuVenSamDim
     12
3456789
10111213141516
17181920212223
24252627282930
CalendrierCalendrier
Les posteurs les plus actifs du mois

Partagez | 
 

 Informations légales & Conditions Générales d'Utilisation

Aller en bas 
AuteurMessage
MC Les Guidons Vellaves
Admin
avatar

Messages : 38
Date d'inscription : 09/04/2015

MessageSujet: Informations légales & Conditions Générales d'Utilisation   Lun 20 Avr - 7:57

Acceptation des conditions générales d'utilisation

En utilisant lesguidonsvellaves.motards.net, vous acceptez et vous engagez à respecter les présentes conditions générales d'utilisation que lesguidonsvellaves.motards.net est libre de modifier à tout moment. Vous devez donc vous y référer régulièrement.

Inscription et participation


Vous pouvez utiliser lesguidonsvellaves.motards.net sans vous inscrire. Dans ce cas vous ne donnez pas d’information personnelle vous concernant.

Dans le cas où vous vous inscrivez sur lesguidonsvellaves.motards.net vous acceptez de : fournir des informations vraies, exactes et non obsolètes sur vous-même et à les remettre à jour régulièrement afin de les conserver vraies, exactes et à jour.

En vous inscrivant vous devenez membre de lesguidonsvellaves.motards.net

lesguidonsvellaves.motards.net est conçu pour toucher un large public. Il est de la responsabilité des parents (en leur qualité de tuteur légal) de surveiller l'utilisation qu'ils en font.

lesguidonsvellaves.motards.net se réserve le droit de refuser toutes inscriptions, partenariats, annonces, messages dans les forums ou sur le chat, etc... qui lui ne semblerait pas conforme à l'intérêt de lesguidonsvellaves.motards.net sans avoir à indiquer le motif de son refus.

Seront notamment refusés les inscriptions, partenariats, annonces et messages qui contiendraient des images ou des textes violents, diffamatoires, racistes, ou pornographiques ou qui pourraient nuire à l'image de marque et l'état d'esprit de lesguidonsvellaves.motards.net de toute autre manière.

Données personnelles et vie privée

Vous pouvez mettre fin à votre inscription à lesguidonsvellaves.motards.net ou à votre abonnement à notre lettre d'information (Newsletter) à tout moment.

lesguidonsvellaves.motards.net ne se procure pas d'informations permettant de vous identifer personnellement sauf si vous nous les communiquez en remplissant les formulaires disponibles sur lesguidonsvellaves.motards.net (forums, chat, etc...).

L'ensemble des informations que vous nous communiquez, soit en les saisissant directement soit par un autre moyen quelconque, sont considérées comme non confidentielles et pourront être librement utilisées et diffusées exclusivement par lesguidonsvellaves.motards.net.

Aucune exploitation commerciale des données recueillies ne pourra être effectuée sans l'accord préalable de lesguidonsvellaves.motards.net

Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés (n° 78-17 du 6 janvier 1978), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent en nous contactant.

lesguidonsvellaves.motards.net se réserve le droit d'utiliser les adresses IP collectées tant pour identifier les Internautes lorsque nous y sommes contraints par une autorité judiciaire, des autorités de police, et de manière générale par toute autorité administrative habilitée par la Loi, que pour identifier les Internautes qui contreviendraient aux présentes conditions générales d'utilisation de lesguidonsvellaves.motards.net Dans cette hypothèse, nous serons ainsi en mesure de transmettre votre adresse IP aux autorités compétentes.


Codes d'accès et mots de passe

Lors de votre inscription, vous choisissez un code d'accès et choisissez un mot de passe. Vous êtes seul responsable de la confidentialité de vos code d'accès et mot de passe ainsi que de toutes actions qui pourront être faites sous vos code d'accès et mot de passe.
Vous vous engagez:



   A immédiatement informé lesguidonsvellaves.motards.net d'une utilisation non autorisée de vos codes d'accès et mot de passe.
   A vous assurer que vous vous déconnectez correctement après chaque visite (session) sur lesguidonsvellaves.motards.net
   lesguidonsvellaves.motards.net ne pourra en aucun cas être tenu responsable de toute perte ou dommage survenant en cas de manquement à ces obligations.

   Données non personnelles

   Nous sommes susceptibles d'obtenir des renseignements automatiquement qui ne peuvent en aucun cas être associés à une personne. Ces renseignements concernent le type de navigateur, le domaine et les mots clés par lesquels vous êtes arrivé sur lesguidonsvellaves.motards.net, les dates et heures de navigations ainsi que le système d'exploitation. Les informations à caractère non personnel sont utilisées pour vous proposer des services adaptés.

   Utilisation des cookies

   Nous sommes susceptibles d'utiliser des cookies. Vous pouvez refuser d'accepter ces cookies, le site fonctionnera sans, seules certaines fonctions ne seront plus disponibles.
   Un cookie est un petit texte stocké sur votre ordinateur. Le cookie ne permet pas de vous identifier personnellement. Il permet de mémoriser des informations relatives à la navigation.
   Vous pouvez activer, désactiver et même visualiser ces cookies. Consultez la documentation de votre navigateur pour obtenir plus d'informations.

   Responsabilité des utilisateurs

   Vous êtes conscient que tous contenus (données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, dessins, vidéos, messages ou tous autres matériels) qu'ils soient portés à la connaissance du public ou transmis de manière privée, sont sous la seule responsabilité de la personne ayant émis ce contenu. Vous seul, et non lesguidonsvellaves.motards.net, êtes entièrement responsable du contenu que vous affichez, téléchargez ou transmettez de manière quelconque par le forum lesguidonsvellaves.motards.net.

   lesguidonsvellaves.motards.net n'exerce pas de contrôle du contenu transmis via ses services et en conséquence ne garantit pas ce contenu.

   En toutes hypothèses, lesguidonsvellaves.motards.net ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu, notamment de son caractère illégal au regard de la réglementation en vigueur, d'erreur ou d'omission dans tout contenu, de toute perte ou dommage consécutifs à l'utilisation de tout contenu disponible de quelque manière que ce soit via le forum de lesguidonsvellaves.motards.net. Vous vous interdisez de :
   Télécharger, afficher et transmettre par un moyen quelconque tout contenu qui soit illégal, nuisible, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement, diffamatoire, injure, vulgaire, obscène, menaçant pour la vie privée d'autrui, haineux, raciste, politique, incitation à la réalisation de crimes et délits, ou autrement répréhensible.
   Consulter, télécharger, afficher, transmettre par un moyen quelconque tout contenu qui serait contraire à la loi en vigueur en France. Notament, sans que la liste soit exhaustive, tout contenu que vous n'auriez pas le droit d'utiliser par une mesure législative ou un acte juridique, brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit de propriété appartenant à autrui, toute publicité ou tout matériel promotionnel non sollicités ou non autorisés.
   Contrefaire ou manipuler de toute manière l'identifiant de manière à dissimuler l'origine du contenu
   Porter atteinte d'une quelconque manière aux utilisateurs ou tenter d'induire en erreur d'autres utilisateurs en usurpant le nom ou la dénomination sociale d'autres personnes et plus particulièrement en vous faisant passer pour une personne dirigeante du MC Meymacois ou un modérateur.
   Harceler de quelque manière que ce soit un autre ou plusieurs autres utilisateurs, collecter et stocker des données personnelles afférentes aux autres utilisateurs.
   Perturber le flux normal des dialogues entravant la capacité des utilisateurs de communiquer, entraver ou perturber les services, serveurs et réseaux, ou refuser de se conformer aux conditions requises
   Diffuser votre publicité sur lesguidonsvellaves.motards.net avant toute autorisation de l'administrateur de lesguidonsvellaves.motards.net.
   Violer, intentionnellement ou non, toute loi ou réglementation nationale ou internationale. Utilisateurs internationaux, vous acceptez de vous conformer à toutes les règles applicables dans le pays où vous consultez et émettez le contenu



Vous reconnaissez sans réserve que :




   lesguidonsvellaves.motards.net ne peut pas visionner le contenu avant sa diffusion.
   lesguidonsvellaves.motards.net se réserve le droit sans que cela ne constitue une obligation et à sa seule discrétion, de refuser, supprimer ou de déplacer tout contenu disponible.
   Vous ne pouvez pas vous fier ni au contenu créé par lesguidonsvellaves.motards.net ni au contenu soumis à lesguidonsvellaves.motards.net (notamment dans les articles, forums, chats ou les membres).
   lesguidonsvellaves.motards.net peut être amené à le divulguer pour se conformer aux lois en vigueur ou si de bonne foi, lesguidonsvellaves.motards.net pense qu'une telle mesure est nécessaire dans le cadre d'une procédure judiciaire, pour faire respecter les conditions générales d'utilisation de lesguidonsvellaves.motards.net et des services, pour répondre à des plaintes arguant de la violation des droits de tiers, pour protéger les droits ou les intérêts de lesguidonsvellaves.motards.net ses utilisateurs ou le public.




Vous vous engagez à garantir et indemniser lesguidonsvellaves.motards.net, ainsi que ses représentants, ses partenaires, contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers consécutif à l'envoi, l'affichage, le téléchargement, la diffusion ou la transmission de contenu par vous, à l'utilisation du forum proposés par lesguidonsvellaves.motards.net, à la violation des conditions générales d'utilisation, ou des droits d'autrui ou de l'ordre public. Cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées que les honoraires d'avocat et frais de justice.

Liens hypertextes

Vous reconnaissez que lesguidonsvellaves.motards.net ne peut pas contrôler les sites proposés. lesguidonsvellaves.motards.net ne pourra en aucun cas être tenu responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir de lesguidonsvellaves.motards.net.
lesguidonsvellaves.motards.net ne pourra en aucun cas être tenu responsable du contenu, des produits, des services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

Limitation de responsabilité et droit applicable

L'utilisateur utilise le forum à ses seuls risques et périls. lesguidonsvellaves.motards.net ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages directs ou indirects (notamment préjudice matériel ou moral, perte de données ou de programme, préjudice financier, etc.) résultant de l'accès ou de l'utilisation de lesguidonsvellaves.motards.net.

Le contenu du forum est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit notament, sans que la liste ne soit exhaustive, sur l'interruption, la qualité, les erreurs ou la fiabilité des services.

Aucune information qu'elle soit écrite ou oral obtenue par vous de lesguidonsvellaves.motards.net ou lors de l'utilisation de lesguidonsvellaves.motards.net ne sont succeptibles de créer des garanties.

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://lesguidonsvellaves.motards.net
 
Informations légales & Conditions Générales d'Utilisation
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Moto Club Les Guidons Vellaves :: Forum accueil :: Règles du forum-
Sauter vers: